Vous trouverez ci-dessous toutes les arrêtés qui ont été adoptés par le Conseil d'agglomération au cours de la législature 2011-2016.

Les informations relatives aux autres législatures sont disponibles sous les pages Arrêtés 2008-2011,  Arrêtés 2016-2021 et Arrêtés 2021-2026.

Comptes de fonctionnement 2015 (message n° 35)
Comptes d'investissement 2015 (message n° 35)
Autorisation de mise en consultation publique du Projet d’agglomération de troisième génération (PA3) (message n° 36)
Subventionnement de la mesure n°20.14 du PA2 « Transagglo, section Düdingen-Zelg » (message n° 37)

Budget de fonctionnement 2016 (message n° 33)
Budget d'investissement 2016 (partie mobilité) (message n° 33)
Budget d'investissement 2016 (partie aménagement) (message n° 33)
Libération d'un crédit complémentaire pour la Halte Fribourg/Freiburg Poya (message n° 34)

Subventionnement de la mesure n°11.13 du PA2 "Arrêts de bus Briegli sur la Duensstrasse" (message n° 32)
Subventionnement de la mesure n°22.24 du PA2 "Aménagement piétons et vélos Briegliweg (message n° 32)
Subventionnement de la mesure n°23.2 du PA2 "Aménagement d'un abri-vélos" (message n° 32)
Subventionnement de la mesure n°21.7 du PA2 "Passerelle mixte / cycliste entre Villars-Vert et Moncor" (message n° 32)
Comptes de fonctionnement 2014 (message n° 31)
Comptes d'investissement 2014 (message n° 31)

Libération des crédits d'étude du Projet d'agglomération de troisième génération, respectivement du Plan directeur régional (message n° 30)
Libération du crédit d'investissement du projet-modèle "Espace ouvert Fribourg / Freiraum Freiburg" (message n° 29)
Subventionnement de la mesure n° 22.1 du PA2 "Sentier Nord - Sentier des Casernes" (message n° 28)

Mesure "Modération de trafic, troittoirs et bandes cyclables à la route de la Gérine" (message n°26)
Budget de fonctionnement 2015 (message n°25)
Budget d'investissement 2015 (partie mobilité) (message n°25)
Budget d'investissement 2015 (partie aménagement) (message n°25)

Libération des subventions de mesures de mobilité - mesure "Parc urbain de Cormanon - piste mixte vélos-piétons" (message n° 24)
Libération des subventions de mesures de mobilité - mesures "Z 29 B, C, D : création d'une zone à trafic modéré, maîtrise du risque en Basse-Ville" (message n° 24)
Libération des subventions de mesures de mobilité - mesure "Mise en sens unique de l'Avenue de la Gare - carrefour du Temple" (message n° 24)
Libération des subventions de mesures de mobilité - mesure "carrefour Arsenaux - Pérolles - gare" (message n° 24)
Libération du crédit d'investissement des études de mise en oeuvre du PA2 (partie aménagement régional) - étude "Accessibilité de la Gare de Givisiez" (message n° 23)
Libération du crédit d'investissement des études de mise en oeuvre du PA2 (partie aménagement régional) - étude "Espaces ouverts de l'Agglomération de Fribourg" (message n° 23)
Comptes de fonctionnement 2013 (message n° 22)
Comptes d'investissement 2013 (message n° 22)

Budget d'investissement 2014 (message n° 21)
Budget de fonctionnement 2014 (message n° 21)

Libération des subventions des mesures de mobilité - Marly (message n° 17)
Libération des subventions des mesures de mobilité - Fribourg (message n° 17)
Libération des subventions des mesures de mobilité - Avry (message n° 17)
Modification des modalités d'amortissement de la participation financière de l'Agglomération à la construction de la halte ferroviaire de Fribourg St-Léonard (message n° 16)
Comptes de fonctionnement 2012 (message n° 15 / annexe 1 / annexe 2)
Comptes d'investissement 2012 (message n° 15 / annexe 1 / annexe 2)
Modifications mineures du Plan directeur de l'Agglomération (message n° 14)

Révision partielle du Règlement du Conseil d'agglomération (message n° 1 du Bureau)
Directive de subventionnement des mesures du Plan directeur de l'Agglomération (message n° 13)

Budget d'investissement 2013 (message n° 12)
Budget de fonctionnement 2013 (message n° 12)

Montant finalisation des études PA-PDA (message n° 9 & message n° 10)

Comptes de fonctionnement 2011 (message n° 7)
Comptes d'investissement 2011 (message n° 7)

Adoption du PA2 (message n° 6)

Mise en consultation publique du PA2 (message n° 5)
Budget de fonctionnement 2012 (message n° 4)
Budget d'investissement 2012 (message n° 4)
Directive mobilité, aménagement et environnement (message n° 3)
Planification et subventionnement du réseau de vélos en libre service (VLS) (message n° 3)

Législature 2021-2026

Législature 2016-2021

Législature 2008-2011