Procès-verbaux
Après chaque séance du Conseil d'agglomération, est rédigé un procès-verbal contenant, notamment, la retranscription des propos tenus par leur auteur(e) dans la langue utilisée. Chaque procès-verbal des séances du Conseil d'agglomération consigne, entre autres, le nombre et la liste des membres du Conseil présents, les décisions, le résultat de chaque vote ou élection et les discussions, les motions, les postulats, les questions et autres interventions des membres du Conseil d'agglomération ainsi que les réponses du Comité d'agglomération. Le procès-verbal est soumis à l'approbation du Conseil d'agglomération au cours de la séance suivante. A cet effet, une copie du procès-verbal de la séance du Conseil d'agglomération est envoyée à chaque membre du Conseil d'agglomération avec la convocation à cette séance.
Vous trouverez ci-dessous les procès-verbaux des séances du Conseil d'agglomération concernant la législature 2021-2026.
Les informations relatives aux autres législatures sont disponibles sous Procès-verbaux 2008-2011, Procès-verbaux 2011-2016 et Procès-verbaux 2016-2021.
Législature 2021-2026
2023
2 mars / 25 mai / 12 octobre
