Messages du Bureau du Conseil
Vous trouverez ci-dessous les messages du Bureau du Conseil d'agglomération concernant la législature 2021-2026.
Les informations relatives à la législature 2016-2021 sont disponibles sous Messages du Bureau 2016-2021. Il n'existe aucun message du Bureau du Conseil d'agglomération pour les législatures 2008-2011 et 2011-2016.
Législature 2021-2026
2021
Message n° 1 en vue de la révision partielle du Règlement du Conseil d'agglomération concernant le vote électronique
