Vous trouverez ci-dessous tous les arrêtés qui ont été adoptés par le Conseil d'agglomération au cours de la législature 2008-2011.

Les informations relatives aux autres législatures sont disponibles sous Arrêtés 2011-2016, Arrêtés 2016-2021 et Arrêtés 2021-2026.

Comptes d'investissements 2010 (message n° 24)
Comptes de fonctionnement 2010 (message n° 24)
Modification des articles 16 et 21 des Statuts d'agglomération (message n° 23)
Dépenses d'investissement relatives à la révision du PDA - phase 2 - partie mobilité (message n° 22)
Dépenses d'investissement relatives à la révision du PDA - phase 2 - partie aménagement (message n° 22)
Modification du mode de financement des crédits d'investissement de la 1ère phase de révision du PDA - partie mobilité (message n° 21)
Modification du mode de financement des crédits d'investissement de la 1ère phase de révision du PDA - partie aménagement (message n° 21)
Modification du budget de fonctionnement 2011 (message n° 20)

Participation financière à la construction de la halte ferroviaire St-Léonard (message n° 18)
Modification de l'article 36 des Statuts de l'agglomération (message n° 17)
Budget de fonctionnement 2011 (message n° 16)
Budget d'investissement 2011 (message n° 16)

Directive mobilité, aménagement et environnement - partie mobilité (message n° 14)
Comptes de fonctionnement 2009 (message n° 13)

Modification des statuts de l'agglomération, article 13 alinéa 2 (message n° 11)
Investissement lié à la révision du PDA - mobilité (message n° 10)
Investissement lié à la révision du PDA - aménagement du territoire (message n° 10)

Budget de fonctionnement 2010 (message n° 7)
Budget d'investissement 2010 (message n° 7)

Comptes de fonctionnement 2008 (message n°5)

Plan directeur de l'Agglomération (message n° 2)
Budget de fonctionnement 2009 (message n° 1)

Législature 2011-2016

Législature 2016-2021