Messages du Comité
Vous trouverez, ci-dessous, les messages du Comité d'agglomération de l'Agglomération de Fribourg de la législature 2008-2011.
Les informations relatives aux autres législatures sont disponibles sous Messages du Comité 2011-2016, Messages du Comité 2016-2021 et Messages du Comité 2021-2026.
Législature 2008-2011
2011
Message n° 25 en vue de l’adoption du Règlement sur le stationnement des véhicules sur les parkings d’échange de l’Agglomération de Fribourg (3 mars 2011)
Message n° 24 en vue de l’approbation des comptes 2010 de l’Agglomération de Fribourg (3 mars 2011)
Message n° 23 en vue de la modification des articles 16 et 21 des Statuts de l’Agglomération (3 mars 2011)
Message n° 22 concernant les dépenses d’investissement relatives à la révision du Plan directeur de l’agglomération - phase 2 (3 mars 2011)
Message n° 21 concernant la modification du mode de financement des crédits d’investissements de la 1ère phase de révision du Plan directeur de l’agglomération (3 mars 2011)
Message n° 20 en vue de la modification du budget de fonctionnement de 2011 de l’Agglomération (27 janvier 2011)
2010
Message n° 19 en vue de la ratification des contrats de prestation de transport public entre l'Agglomération et les communes de Grolley, St. Ursen et Tafers (26 août 2010)
Message n° 18 sur la participation financière de l'Agglomération à la construction de la halte Fribourg Saint-Léonard (26 août 2010)
Message n° 17 en vue de la modification de l’article 36 des Statuts de l’Agglomération (7 octobre 2010)
Message n° 16 en vue de l'adoption du budget 2011 de l'Agglomération de Fribourg (7 octobre 2010)
Message n° 15 en vue de l'adoption du règlement du personnel de l'Agglomération (20 mai 2010)
Message n° 14 en vue de l'approbation de la Directive mobilité, aménagement et environnement - partie mobilité (20 mai 2010)
Message n° 13 en vue de l'approbation des comptes 2009 de l'Agglomération de Fribourg (29 mai 2010)
Message n° 12 en vue de l'adoption du Règlement régissant la reconnaissance d'importance régionale des activités culturelles (11 février 2010)
Message n° 11 en vue de la modification de l'article 13 alinéa 2 des Statuts de l'Agglomération (11 février 2010)
Message n° 10 concernant les dépenses d'investissement liées à la révision du Plan directeur d'agglomération (11 février 2010)
Message n° 9 en vue de la ratification des contrats de prestations en transport public entre l'Agglomération et les communes de St. Ursen, Tafers et Grolley (11 février 2010)
Message n° 8 en vue de l'élection de la Commission culturelle (11 février 2010)
2009
Message n° 7 en vue de l'adoption du budget 2010 de l'Agglomération de Fribourg (8 octobre 2009)
Message n° 6 en vue de la ratification du contrat de prestations entre l'Agglomération et la commune de Grolley (8 octobre 2009)
Message n° 5 en vue de l'approbation des comptes 2008 de l'Agglomération de Fribourg (4 juin 2009)
Message n° 4 en vue de la ratification des contrats de prestations entre l'Agglomération et les communes de St. Ursen et Tafers (4 juin 2009)
Message n° 3 en vue de la ratification du contrat de prestations entre l'Agglomération et Fribourg Tourisme et Région (4 juin 2009)
2008
Message n° 2 en vue de l'adoption du Plan directeur d'agglomération (27 novembre 2008)
Message n° 1 en vue de l'adoption du budget 2009 de l'Agglomération de Fribourg (27 novembre 2008)
