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La séance du Conseil d'agglomération du 23 mai 2024 aura lieu à 19h30 à la Salle des fêtes St-Léonard, chemin ST-Léonard 1 à Fribourg.

L'ordre du jour de cette séance est le suivant : 

1. Ouverture de la séance et salutations

2. Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil d’agglomération

3. Communications

• 3.1 Communications du Président du Conseil d’agglomération
• 3.2 Communications du Président du Comité d’agglomération

4.Transition institutionnelle

• 4.1 Principes de la feuille de route
• 4.2 Engagements financiers de durée

5. Elections

• 5.1 Présidence du Conseil
• 5.2 Vice-Présidence du Conseil
• 5.3 Bureau du Conseil

6. Rapport d’activités 2023

• 6.1 Présentation du Comité. Rapporteur : René Schneuwly
• 6.2 Discussion générale
• 6.3 Approbation

7. Approbation des comptes 2023 de l’Agglomération de Fribourg

• 7.1 Présentation du message n° 27 du Comité. Rapporteure : Anne-Elisabeth Nobs
• 7.2 Préavis de la Commission financière
• 7.3 Discussion générale
• 7.4 Examen de détail
• 7.5 Examen et adoption des arrêtés

8. Message concernant l’autorisation de mise en consultation publique du Projet d’agglomération de cinquième génération de l’Agglomération de Fribourg (PA5)

• 8.1 Préavis de la Commission financière
• 8.2 Préavis de la Commission d’aménagement, de mobilité et d’environnement
• 8.3 Présentation du message n° 28 du Comité. Rapporteure : Eliane Dévaud-Sciboz
• 8.4 Examen du message
• 8.5 Examen et adoption de l’arrêté

9. Transmission des interventions parlementaires

• 9.1 Motion demandant au Comité de se prononcer sur l'orientation de l'Agglomération en vue de la création de nouvelles structures reprenant les activités actuelles de cette dernière, de la gestion de la dette ainsi que des PA2 (Post_Leg 2021-2026_2024_029)
  • a. Position d’un-e des auteur-e-s
  • b. Position du Bureau du Conseil
  • c. Position du Comité. Rapporteur : René Schneuwly
  • d. Vote de transmission
• 9.2 Motion demandant des adaptations du réseau de transport public de l'agglomération fribourgeoise pour le PDA et le PA5 (Post_Leg 2021-2026_2024_027)
  • a. Position d’un-e des auteur-e-s
  • b. Position du Bureau du Conseil
  • c. Position du Comité. Rapporteure : Eliane Dévaud-Sciboz
  • d. Vote de transmission
• 9.3 Postulat demandant l'élaboration d'un concept pour la promotion de places (végétalisées) et de lieux de rencontre avec une approche participative (Post_Leg 2021-2026_2024_026)
  • a. Position d’un-e des auteur-e-s
  • b. Position du Bureau du Conseil
  • c. Position du Comité. Rapporteur : Eric Mennel
  • d. Vote de transmission

10. Réponses du Comité aux interventions parlementaires

• 10.1 Postulat demandant une politique de protection de l'environnement à la hauteur des enjeux actuels (Post_Leg_2016-2021_2019_021)
  • a. Réponse du Comité. Rapporteur : Éric Mennel
  • b. Avis d’un-e des auteur-e-s
• 10.2 Postulat concernant l’ajout d’un volet "Plan climatique" au plan directeur et aux futurs projets d'agglomération (Post_Leg 2021-2026_2021_001)
  • a. Réponse du Comité. Rapporteur : Eric Mennel
  • b. Avis de l‘auteur
• 10.3 Postulat en faveur de navettes accélérées dans l'agglomération fribourgeoise (Post_Leg2021-2026_2023_021)
  • a. Réponse du Comité. Rapporteure : Eliane Dévaud-Sciboz
  • b. Avis d’un-e des auteur-e-s
• 10.4 Postulat demandant une clarification dans le PA5 des mesures visant à promouvoir et à relier les ilots de biodiversité dans les zones urbanisées (Post_Leg2021-2026_2021_006)
  • a. Réponse du Comité. Rapporteur : Eric Mennel
  • b. Avis d’un des auteurs
• 10.5 Postulat demandant la planification et la réalisation d'une infrastructure écologique (IE) fonctionnelle à l'échelle de l'agglomération fribourgeoise (Post_Leg2021-2026_2023_013)
  • a. Réponse du Comité. Rapporteur : Eric Mennel
  • b. Avis d’un des auteurs
• 10.6 Postulat pour des horaires des lignes de transports publics à haute fréquence indépendants de ceux des CFF (Post_Leg2021-2026_2023_014)
  • a. Réponse du Comité. Rapporteure : Eliane Dévaud-Sciboz
  • b. Avis d’un des auteurs
• 10.7 Question demandant la « Gratuité » des transports publics pour les clients des hôtels et de la parahôtellerie dans l'agglomération fribourgeoise (Quest_Leg2021-2026_2023_025)
  • a. Réponse du Comité. Rapporteure : Eliane Dévaud-Sciboz
  • b. Avis d’un-e des auteur-e-s
• 10.8 Question relative au JobAbo (Quest_Leg2021-2026_2024_028)
  • a. Réponse du Comité. Rapporteur : Pierre-Olivier Nobs
  • b. Avis de l‘auteur
• 10.9 Question demandant le financement par l’Agglomération de Fribourg de l’habillage intégral d’un bus urbain aux couleurs de l’arc-en-ciel pour le mois des fiertés LGBTQ (Quest_Leg 2021-2026_2024_024)
  • a. Réponse du Comité. Rapporteure : Eliane Dévaud-Sciboz (aucun document / la réponse sera fait de manière orale)
  • b. Avis de l’auteur

11. Divers

- PA5 & dépliant informatif

- Feuille de route

- Positions du Comité : Post_Leg 2021-2026_2021_001, Post_Leg 2021-2026_2023_012, Post_Leg2021-2026_2023_013, Post_Leg2021-2026_2023_014, Mot_Leg2021-2026_2023_017, Post_Leg2021-2026_2023_021, Post_Leg2021-2026_2021_006, Post_Leg_2016-2021_2019_021

Ensemble des documents fd